Pôle assainissement

La gestion de l’assainissement

La CC est responsable de l’assainissement des eaux usées . Les eaux pluviales restent de la responsabilité des communes.

Dans cet objectif, nous avons lancé la construction de stations d’épuration qui couvrent aujourd’hui tout le territoire et nous gérons leur entretien en direct  grâce à notre équipe de techniciens.

Par ailleurs, la Loi sur l’Eau (1992) impose notamment de bien délimiter les zones d’assainissement collectif et non collectif. Aussi, nous accompagnons les communes dans l’élaboration de leurs zonages d’assainissement.

  • Dans les zones d’assainissement collectif,  nous sommes tenus d’assurer la collecte des eaux usées domestiques et le stockage, l’épuration et le rejet ou la réutilisation de l’ensemble des eaux collectées. Cela concerne près de 9 600 habitants soit la quasi totalité des habitations.
  • Dans les zones d’assainissement non collectif,  nous sommes tenus d’assurer le contrôle des dispositifs d’assainissement. Cela concerne environ 80 habitations.

Pour savoir dans quel zonage se situe votre habitation : merci de contacter votre mairie.

Les stations d’épurations

Amezule Basse

Les communes d’Agincourt, Bouxières, Dommartin, Eulmont et Lay Saint Christophe disposent d’une station d’épuration des eaux usées de l’Amezule Basse, d’une capacité de 6400 équivalents habitants depuis 2012.

Coût de construction : 2 850 000 € HT / Subventions : 1 700 000 €

ammezule-basse

Velaine-sous-Amance

La commune de Velaine sous Amance dispose d’une station d’épuration des eaux usées type Infiltration-Percolation sur Sable depuis Juin 2007, d’une capacité de 310 équivalents habitants.

Coût de construction : 320 000 € HT / Subventions : 205 000 €

Velaine-sous-Amance

Gellenoncourt

La commune de Gellenoncourt dispose d’une station d’épuration des eaux usées type Infiltration-Percolation sur Sable depuis Juin 2012, d’une capacité de 80 équivalents habitants.

Coût de construction : 250 000 € HT / Subventions : 110 000 €

Gellenoncourt

Cerville

La commune de Cerville dispose d’un lagunage d’une capacité de 450 équivalents habitants depuis 1990.

Lagune-Cerville

Erbéviller-sur-Amezule

La commune d’Erbéviller-sur-Amezule dispose d’un lagunage d’une capacité de 70 équivalents habitants depuis 2001.

Coût de construction : 100 000 € HT / Subventions : 40 000 €

Lagune-Erbeviller

Amezule Haute

Les communes d’Amance, Laître sous Amance, Laneuvelotte et Champenoux disposent d’une station d’épuration des eaux usées de l’Amezule haute, d’une capacité de 2600 équivalents habitants depuis 2005.

Coût de construction : 1 336 000 € HT / Subventions : 590 000 €

amezule-haute

BHL

Les communes de Buissoncourt, Haraucourt et Lenoncourt disposent d’une station d’épuration des eaux usées « BHL », d’une capacité de 1900 EH depuis 2011.

Coût de construction : 1 680 000 € HT / Subventions : 703 200 €

bhl

Travaux complémentaires :
Pour ordre d’idées : entre 2003 et 2013, la CC a également entrepris des travaux d’amélioration de la collecte des eaux usées et de l’élimination des eaux claires parasites pour l’ensemble des communes pour un montant de 10 millions d’euros. Cette opération se poursuit…

Contact

Directeur des Services Techniques:
Cyril CHERY
03.83.31.74.37
hydraulique@cc-gc.fr

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Mes Démarches

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Les Règlements

Rapport de gestion des services

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Le Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) a été créé le 31 décembre 2005 par la Communauté de Communes du Grand Couronné.

La mission du service est une mission de contrôle de l’assainissement non collectif à tous les niveaux qui, de fait, se double d’une mission de conseil auprès de l’ensemble des acteurs (usagers, élus…).

Le SPANC dispose pour son fonctionnement de deux techniciens (partagés avec l’assainissement collectif) chargés de :

  • l’instruction des dossiers
  • les contrôles de la bonne exécution des travaux
  • les diagnostics des installations existantes et contrôle périodique de bon fonctionnement
  • la préparation des tournées de visite (planning, courrier)
  • les rapports de visite des installations
  • la facturation des redevances
  • les courriers divers

L’assainissement individuel (ou encore appelé non collectif ou autonome) recouvre :

  • L’ensemble des installations d’assainissement composé d’une fosse septique ou toutes eaux pour les plus récentes et d’un dispositif de traitement et d’infiltration dans le sol. Les habitations concernées sont situées en dehors du zonage collectif d’assainissement.
  • Les installations artisanales ou commerciales non raccordées à un réseau public d’assainissement collectif

Il concerne 76 habitations sur l’ensemble des communes du territoire :

ETAT DES LIEUX DU SPANC
En nombre d’installations d’Assainissement Non Collectif par commune.

AGINCOURT = 7
AMANCE = 5
BOUXIERES-AUX-CHENES = 11
BUISSONCOURT = 7
CHAMPENOUX = 3
DOMMARTIN-SOUS-AMANCE = 1
EULMONT = 1
GELLENONCOURT = 1
LAITRE-SOUS-AMANCE = 4
LANEUVELOTTE = 13
LENONCOURT = 11
MAZERULLES = 1
MONCEL SUR SEILLE = 3
REMEREVILLE = 4
SORNEVILLE = 1

TOTAL = 76

Les bureaux sont ouverts du lundi au vendredi de 8h15 12h00 – 13h00 à 17h30.

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Directeur des Services Techniques:
Cyril CHERY
03.83.31.74.37
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