Année 2014

Conseil communautaire du 12 novembre 2014 à Amance

Les délibérations suivantes ont été prises :

Renouvellement carte achat public caisse d’épargne
Dépenses imprévues budget principal et assainissement
Mise en non valeur créance ordures ménagères
Contrat d’assurance risques statutaires
Ouverture poste adjoint technique 2ème classe (entretien des locaux)
Document unique : évaluation des risques professionnels
Rétrocession – intégration lotissement Domaine du Château d’Eau Lenoncourt
Demande de subvention étude de traitement des boues de Velaine sous Amance
Avenant n°1 SADE Sornéville
Avenant n°1 SADE Drouville
Avenant n°1 SOGEA Mazerulles
Reconduction séniors en vacances 2015
Modification attribution aide à la mobilité
Renouvellement de la commission intercommunale d’accessibilité
Validation rapport annuel de la commission accessibilité
Subvention ADMR Pain de Sucre
Participation financière CCGC projet « Nature en Scène »
Validation règlement fonctionnement multi accueil Haraucourt
Signature avenant au CEJ 2011/2014 poste coordinatrice petite enfance
Avenants travaux de construction multi accueil Haraucourt
Signature de l’avenant n°2 reprise Revipac
Nouvelle convention partenariat avec le CPIE de Champenoux
Financement actions CPIE 2015
Grille tarifaire RI 2015
Signature convention pour accessibilité points tri personnes à mobilité réduite
Renouvellement adhésion « pass lorraine » 2015

 

 

 

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Compte-rendu du 12 novembre 2014

Conseil communautaire du 30 septembre 2014 à Lenoncourt

Les délibérations suivantes ont été prises :

Groupement de commande gaz
Désignation membres CIID
Dépenses imprévues : budget principal et eau potable
Remboursement factures EDF pour syndicat de la Praye
Prise en charge frais photographe exposition Maison du Sel
Ouverture poste administratif
Ouverture postes multi accueil Haraucourt
Modifications budgétaires : budgets : eau potable – principal – assainissement
Ouverture crédits budgétaires , budgets ordures ménagères, principal, assainissement, eau potable
Validation projet révision du Plan Protection de l’Atmosphère (PPA)
Avenant Barassi Champenoux
Travaux extension rue des Résailleux Sornéville
Avenant Bonini Moncel sur Seille
Prix de l’eau CCGC 2015
Prix de l’assainissement 2015
Participation à l’assainissement collectif 2015
Tarif SPANC 2015
Tarif diagnostic assainissement ventes immobilières
Avenants annexe culturelle Maison du sel
OS de démarrage tranche conditionnelle annexe culturelle Maison du Sel
Achat parcelle jardin Maison du Sel
Validation protocole sentier pédagogique Haraucourt
Fête de la science
Convention partenariat Tedibus avec la CUGN
Demande de subvention association Aéromodélisme Eulmont
Demande de subvention association ASAMBL
Projet « Nature en scène »

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Compte-rendu du 30 septembre 2014

Conseil communautaire du 03 juillet 2014 à Moncel-sur-Seille

Les délibérations suivantes ont été prises :

Motion de soutien de l’action de l’AMF
Budget rectificatif 2014
modification délégation au Président
Mises en non valeur ordures ménagères
remboursement dommages Maison du sel
Nomination commission locale d’évaluation des transferts de charges
Document unique : création comité de pilotage
Ouvertures de postes :
agent d’accueil
chargée de mission « action sociale »
responsable Maison du sel
animatrice multimédia
agent d’entretien (service assainissement/eau potable)
poste technicien (service assainissement/eau potable)
reprise étude « transfert compétence scolaire »
Renouvellement Commission Intercommunales des Impôts Directs
Assurance risques statutaires
Dépenses imprévues – budget assainissement et principal
Modification budgétaires redevance R2 2014 Syndicat Départemental d’Électricité
Modification régies de recettes
Adhésion communauté de communes du grand couronné aux différents organismes et associations
Tarif part fixe déchetterie
Achat composteurs individuels
Validation bilan annuel 2013 prix qualité service des déchets
Reconduction atelier informatique
Budget prévisionnel séjour séniors en vacances demande de financement CARSAT
Attribution subvention jeux intervillages
Reconduction de la convention école de musique
Reconduction de la convention interventions dans les écoles
Avenant SAUR
Avenant RSTP Sornéville
Rapport annuel assainissement 2013
Rapport annuel eau potable 2013
Inscription de la Communauté de Communes du Grand Couronné Mairie Conseils Territoires et Dynamiques économiques
Demande de subvention CADT Nancy Couronne pour commémoration du centenaire
Critères d’admissions pour les inscriptions dans les crèches
Convention réservation lits multi accueil Art sur Meurthe
Validation APD multi accueil Eulmont

 

 

 

 

 

 

 

 

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Compte-rendu du 03 juillet 2014

Conseil communautaire du 15 avril 2014 à Réméréville

Les délibérations suivantes ont été prises :

Eléctions du Président et des Vices-présidents

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Compte-rendu du 15 avril 2014

Conseil communautaire du 26 février 2014 à Champenoux

Les délibérations suivantes ont été prises :

Approbation CA 2013Approbation compte de gestion 2013
Ouverture de crédits
Mise en non valeur OM
Gestion des multi-accueil
Recrutement direction multi-accueil
Avenant INRA
Convention plateforme ingénierie
Subvention Chantier Grand Est
Subvention ILGC
Renouvellement contrat FNADT
Extension chemin Régipré
Avenant Artélia
Subvention Bouxières Loisirs
Opération compostage
Avenant Revipac
Avenant marché de gestion des déchets ménagers

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Compte-rendu du 26 février 2014

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