Année 2016

Conseil communautaire du 9 Novembre 2016

Les délibérations suivantes ont été prises :

avenant multi accueil champenoux Lot 2
avenant négatif lo4 multi accueil Champenoux
avenant lot 7 multi accueil Champenoux
avenant lot 1 gros œuvre multi accueil Eulmont
mise en place du temps partiel
admission en non valeur budget OM
décision modificative n° 8 mise en non valeur budget eau
décisions modificatives sur le budget principal : 14- 16-17-18
décision modificative n° 9 budget eau potable
décision modificative n° 14 budget assainissement
décision modificative n° 6 budget principal : intégration frais étude et annonces en investissement
décision modificative n° 2 budget eau potable opération 9203
décisions modificatives (1à 9) sur le  budget assainissement
décision modificative budget principal – imputation assurance statutaire CNP
avenant étude diagnostic sur l’ensemble du territoire
périmètre de protection du captage sornéville : achat parcelle
annulation délibération 126/11/15 : conditions délégation DPU
délégation de l’exercice DPU sur la totalité des zones de préemption
condition d’exercice du DPU à l’échelle intercommunale
modification de la charte de gouvernance
instauration du droit de préemption urbain sur la commune de Mazerulles
projet de territoire à énergie positive pour la croissance verte

 

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COMPTE RENDU AG DU 9 NOVEMBRE 2016

Conseil communautaire du 28 Septembre 2016

Les délibérations suivantes ont été prises :

Plateforme de Rénovation énergétique de l’Habitat
Modification   délégation au Président
Fusion des intercommunalités de Seille & Mauchère – Grand Couronné
Contrat cadre d’action sociale mutualisée et mandat au Centre de Gestion
Contrat Territoires Solidaires – Autorisation signature Président
Changement statuts SDE54
Ouverture 2 postes adjoints technique 1ère Classe
Ouverture 1 poste adjoint technique 1ère Classe
Indemnité de conseil de Monsieur le Receveur
Décision Modificative n°13 sur le budget principal – ajustement des amortissements 2016
Décision Modificative n°03 sur le budget eau potable – écritures d’intégration d’annonces de marchés publics vers travaux
Décision Modificative n°05 sur le budget eau potable – annulation titre de recette 2014
Décision Modificative n°06 sur le budget eau potable – écritures d’intégration d’annonces de marchés publics vers travaux
Décision Modificative n°07 sur le budget eau potable – écritures d’intégration  d’annonces de bien
Décision Modificative n°10 sur le budget assainissement – annulation crédits budgétaires
Décision Modificative n°11 sur le budget assainissement – ouverture de crédits budgétaires opération 9174
Décision Modificative n°12 sur le budget assainissement – ouverture de crédits budgétaires opération 9032 et 9033
Décision Modificative n°13 sur le budget assainissement – modification crédits budgétaires
Avenant N°2 – Lot 10 Chauffage Ventilation Sanitaires  Travaux multi-accueil intercommunal Champenoux
Avenant n° 1 – Lot 15 Agencement – Travaux multi-accueil intercommunal Champenoux
Servitude de passage parcelle AB 496  Parcelles AB 500 et AB 368 -multi- intercommunal Champenoux
Servitude de passage parcelle AB 142 Parcelles AB 500 et AB 368 –  intercommunal Champenoux
Prix de l’eau Année 2017 CCGC
Prix de l’assainissement Année 2017
Participation à l’assainissement collectif année 2017 (PFAC)
Tarification SPANC Année 2017
Diagnostic de l’assainissement lors de ventes immobilières
Fonctionnement prêt  Gobelets Eco-Cup
Création régie gobelets Eco Cup
Renouvellement adhésion Réseau Gérontologique de Vermois du Sel et du Grand Couronné
Renouvellement adhésion Réseau Gérontologique de Vermois du Sel et du Grand Couronné

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COMPTE RENDU AG DU 28 SEPTEMBRE

Conseil communautaire du 5 juillet 2016

Les délibérations suivantes ont été prises :

Ouverture d’un poste  d’adjoint d’animation 2ème classe contractuel pour une durée de 1 an
transfert de compétence aménagement numérique
travaux multi-accueil Eulmont – Avenant n°1 – Lot 4 – Menuiseries intérieures rectificatif montant
Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel, de fournitures et de services en matière d’efficacité énergétique
Renouvellement de l’atelier informatique pour 2016-2017
Attribution subvention : ADMR  du Pain de sucre
Evolution du Relais Services Publics
Dissolution ILGC de l’Amezule
Renouvellement
Convention de partenariat avec la Communauté Urbaine du Grand Nancy
Fermeture des 3 plateformes d’apport de déchets verts sites situés sur les communes de Bouxières-Aux-Chênes, Champenoux et Cerville
Signature d’une convention de partenariat concernant l’ENS des Marais de Moncel-sur-Seille
Mise à disposition matériel balayage Voie Verte

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COMPTE RENDU AG DU 5 JUILLET

Conseil communautaire du 8 Juin 2016

Les délibérations suivantes ont été prises :

Approbation du schéma de fusion
Création d’un poste d’attaché
Création d’un poste d’adjoint administratif (urbanisme)
Rapport annuel 2015 assainissement
Rapport annuel 2015 assainissement non collectif
Rapport annuel 2015 eau potable
Rapport annuel 2015 collecte et traitement des déchets
Avenant n° 1 travaux à Bouxières aux Chênes
Convention groupement de commandes Lays St Christophe/CCGC
Attribution subventions :
Fête de l’Art et du Cochon
la Trans Grand Couronné
20 ans du comité de pilotage Franco-Allemand
Fête de la musique
Festimad
La Marche Gourmande

 

 

 

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Compte-rendu du 8 juin 2016

Conseil communautaire du 4 mai  2016

Les délibérations suivantes ont été prises :

Avenant 1 Lot Gros oeuvre – multi accueil Champenoux
Avenant 1 négatif Lot 2 multi accueil Champenoux (aménagement paysager)
Avenant 1 négatif Lot 3 multi accueil Champenoux (Charpente)
Avenant 1 Lot 8 multi accueil Eulmont (plomberie)
Fusion avec Seille et Mauchère : choix bureau d’étude
Fusion avec Seille et Mauchère : choix d’un intervenant extérieur
Election des membres de la commission appel d’offres : réforme marchés publics
Travaux extension rue de l’abbé michel à Haraucourt
Modification du règlement de subvention pour les manifestations des associations
Attribution subvention « Roc de Borreres »
Adhésion à l’ALEC
Création d’un poste d’animateur au RSP
Avenants marché de travaux annexe culturelle Maison du Sel (tranche conditionnelle)
Avenants marché de travaux annexe culturelle Maison du Sel (tranche ferme)
Balisage des sentiers de randonnées
Voie verte : tronçon Moncel sur Seille

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Compte-rendu du 4 mai 2016

Conseil communautaire du 30 mars 2016

Les délibérations suivantes ont été prises :

approbation compte administratif 2015
approbation du compte de gestion 2015
affectation des résultats
vote du budget 2016
vote du budget assainissement 2016
vote des taux d’imposition
participation des budgets annexes
cumul taux CFE non utilisés
détermination du taux de promotion d’avancement de grade
ouverture postes rédacteurs
renouvellement contrat cantine INRA
convention de versement d’une avance CAJT 2016
autorisation de signature pour le marché multi accueil Champenoux
avenant marché multi accueil Champenoux
renaturation de l’amezule basse
voie verte : tronçon brin sur seille

 

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Compte-rendu du 30 mars 2016

Conseil communautaire du 9 mars 2016

Les délibérations suivantes ont été prises :

validation projet de territoire
travaux complémentaires à Réméréville – extension rue de l’Eglise
engagement d’une procédure de passation d’appel d’offres pour l’élaboration du PLU Intercommunal
adhésion à l’association Lorraine Qualité Environnement (LQE)
prescription de de la révision « à objet unique » du plan local d’urbanisme d’Eulmont

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Compte-rendu du 9 mars 2016

Conseil communautaire du 27 janvier 2016

Les délibérations suivantes ont été prises :

ouverture poste technicien P1C
ouverture postes multi accueil Champenoux et Eulmont
ouverture poste assistant du patrimoine : maison du sel
amortissements biens et subventions
modifications budgétaire budget assainissement
admission en non valeur budget ordures ménagères
convention école de musique 2016-2018
convention terrain de tennis
projet de programme local de prévention (PLP)
commission consultative PLP
enquête publique renaturation des cours d’eau

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Compte-rendu du 27 janvier 2016

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