Année 2015

Conseil communautaire du 16 décembre 2015

Les délibérations suivantes ont été prises :

reconduction Tedibus
délégation compétence transport conseil départemental
renouvellement adhésion au réseau gérontologique du Vermois du Sel et du Grand Couronné
refont de la dotation de solidarité
labellisation de la mutuelle
modification budgétaire eau potable
modification budgétaire assainissement
travaux eau potable Réméréville
financement des actions CPIE 2016
grille tarifaire RI 2016
aide aux communes pour l’abandon des déchets
bilan de la concertation et arrêt PLU commune de Lenoncourt
projet atelier vidéo 2016
demande de subvention CD54 3ème tronçon voie verte
demande de subvention région lorraine 3ème tronçon voie verte

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Compte-rendu du 16 décembre 2015

Conseil communautaire du 9 décembre 2015 (recomposition des territoires)

Les délibérations suivantes ont été prises :

recomposition des territoires loin NOTRé
adhésion PETR Val de Lorraine

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Compte-rendu du 9 décembre 2015

Conseil communautaire du 25 novembre  2015 (PLUI)

Les délibérations suivantes ont été prises :

modalités collaboration PLUI
conditions de délégation du droit de préemption
prescription et élaboration PLUI

Conseil communautaire du 12 novembre  2015

Les délibérations suivantes ont été prises :

contribution plan de prévention des risques technologiques
contrat de partenariat Lorraine et territoire 2015/2020
ouverture poste maison du sel
ouverture poste adjoints techniques
renouvellement carte achat public
annulation délibération 23/9/15
convention partenariat conseil départemental RSP
convention partenariat CPAM – RSP
PLIE
adhésion au PLIE du grand Nancy et du Lunevillois
adhésion à la mission locale du Grand Nancy
avenant 4 STEU Réméréville
ouverture crédits budgétaires budget eau potable
ouverture poste assistant du patrimoine

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Compte-rendu du 12 novembre 2015

Conseil communautaire du 24 juin 2015

Les délibérations suivantes ont été prises :

Mise en place compte épargne temps
Mise à jour règlement intérieur
Création poste technicien principal 2ème classe
Achat matérile et mise à disposition association ORTIE
Modification budgétaire budget principal
Modification budgétaire budget principal (gratification stagiaire)
Modification budgétaire budget principal (vitrine)
Modification budgétaire budget principal (pic bois)
Mise à disposition personnel (syndicat omnisport)
Demande subvention FNADT multi accueil champenoux
Demande subvention FNADT multi accueil Eulmont
Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire pour les travaux d’accessibilité du multi-accueil intercommunal à Champenoux
Annulation convention de mandat – travaux Eulmont
Avenant Maitrise d’œuvre STEU Remereville
Avenant Travaux STEU Remereville
Rapport annuel assainissement 2014
Rapport annuel assainissement non collectif 2014
Rapport annuel eau potable 2014
Attribution de subventions
Attribution d’une subvention : association Lorraine BOV’EQ
Attribution d’une subvention : compétition handisport
Attribution d’une subvention : achat maillots VTT Bouxières Evasion
Rapport annuel du service de collecte et traitement des déchets 2014
Budget prévisionnel séjour Seniors en vacances 201
Convention de partenariat avec ILGC
Modifications horaires Tedibus
Attribution subvention : randonnée VTT et marche «la Pestiféré», à Bouxières-Eulmont, Association Bouxières-Evasion, 07 juin 2015
Attribution subvention club de foot de Réméréville, : fête du Football, à Réméréville 21 juin 2015
Attribution subvention pour l’association Aéromodel Club du Grand Couronné : Meeting Aéromodélisme, à Eulmont le 06 septembre 2015

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Compte-rendu du 24 juin 2015

Conseil communautaire du 8 Avril 2015

Les délibérations suivantes ont été prises :

Approbation compte de gestion 2014
Approbation compte administratif 2014
Affectation des résultats
Vote des taux d’imposition 2015
Cumul taux CFE non utilisés
Participation budgets annexes
Vote budget 2015
Dotation solidarité 2015
Dotation compensation 2015
Groupement de commande EDF

 

 

 

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Compte-rendu du 8 avril 2015

Conseil communautaire du 11 Mars  2015

Les délibérations suivantes ont été prises :

Recomposition des territoires loi Notre
Renouvellement assurance statutaire
Désignation d’un assistant conseiller prévention
Délégations au Bureau et au Président
Renouvellement contrat local ADMR
Aide au fonctionnement de la Maison des Services au Public
Utilisation du fond social de la SAUR
Financement jeune créateur d’activité (délibération ajournée)
Prise de compétence en matière de PLU, de document d’urbanisme en tenant lieu ou de carte communale
Avenant Steu Mazerulles LINGENHELD/B3ESH

 

 

 

 

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Compte-rendu du 11 mars 2015

Conseil communautaire du 28 Janvier 2015

Les délibérations suivantes ont été prises :

Election 7ème vice-président pôle environnement
Election 8ème vice-président pole animation du territoire
Projet de territoire 2015-2021
Délégation pouvoir de police
Renouvellement convention santé au travail
Avenant 2015 contrat territorialisé
Renouvellement convention cantine INRA
Dépenses imprévues
Création poste temporaire animateur maison du sel
Reconduction Tedibus
Renouvellement demande de délégation compétence transport à la demande
Représentants CCGC au réseau gérontologique
Etude aménagement bâtiment CROCI
Demande de subvention voie verte 3ème tronçon
Demande de subvention annexe culturelle maison du sel
Aide aux communes pour l’abandon des déchets
Convention avec VNF rejets STEU amezule basse
Travaux extension rue de l’abbé Michel Haraucourt
Avenant SW/Environnement/BEPG
Convention rétrocession domaine du château
Convention mandat Eulmont
Demande de subvention renaturation ruisseau Cerville
Convention accueil collectif des mineurs
Convention espace vie sociale
Attribution subventions
Avenants travaux multi accueil Haraucourt
Nouveau périmètre expropriation : multi accueil Champenoux
Ouverture crédits budgétaires
Ouverture crédits budgétaires : budget assainissement

 

 

 

 

 

 

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Compte-rendu du 28 janvier 2015

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