Année 2013

Conseil Communautaire du 30 janvier 2013 à Agincourt

Les délibérations suivantes ont été prises

001  Dépenses imprévues (FINANCES LOCALES)
002  Remboursement terrain MDS (FINANCES LOCALES)
003  Signature convention vente eau (EAU POTABLE)
004  Plan financement RSP (ACTION SOCIALE)
005  Attribution marché 3 multi accueil (PETITE ENFANCE)
006  Convention groupement de commande / réhabilitation chevalements (TOURISME)
007  Convention Tous en Sel (TOURISME)
008  Validation rapport 2012 (ACCESSIBILITE)
009  Attribution subvention (CULTURE)
010  Subvention changement plombs / Lenoncourt (EAU POTABLE)
011  Ouverture crédits budgétaires (FINANCES LOCALES)

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Compte-rendu 30/01/2013

Conseil Communautaire du 3 avril 2013 à Amance

Les délibérations suivantes ont été prises

012 Approbation compte administratif 2012 (FINANCES LOCALES)
013 Vote budget 2013 (FINANCES LOCALES)
014 Affectation des résultats (FINANCES LOCALES)
015 Participation budgets annexes (FINANCES LOCALES)
016 Dotation solidarité 2013 (FINANCES LOCALES)
017 Dotation compensation 2013 (FINANCES LOCALES)
018 Approbation compte gestion 2012 (FINANCES LOCALES)
019 Vote taux imposition 2013 (FINANCES LOCALES)
0020 Renouvellement carte achat public (COMMANDE PUBLIQUE)
021 Renouvellement adhésion service informatique ADM54 (COMMANDE PUBLIQUE)
022 Emploi Maison du Sel (FONCTION PUBLIQUE)
023 Emploi Service technique (FONCTION PUBLIQUE)
024 Attribution subvention (CULTURE)

Conseil Communautaire du 22 MAI 2013 à Lenoncourt

Les délibérations suivantes ont été prises

025 Validation projet scot (URBANISME)
026 Election délégué Scot (INSTITUTION ET VIE POLITIQUE)
027 Mise en place chèques mobilité (ACTION SOCIALE)
028 Reconduction séniors en vacances (ACTION SOCIALE)
029 Tarifs RI 1er semestre 2013 (ENVIRONNEMENT)
030 Fonds péréquation (FINANCES LOCALES)
031 Ouverture crédits budgétaires BP (FINANCES LOCALES)
032 Modification crédits budgétaire BP (FINANCES LOCALES)
033 Extension route d’Hoeville (ASSAINISSEMENT)
034 Convention avec le CG54 Plan IGN (ASSAINISSEMENT)
035 Prix de l’eau Sornéville EAU)
036 Convention accueil de loisirs (JEUNESSE)
037 Manifestation l’eau dans le paysage du Grand Couronné (CULTURE)
038 Subvention études et chantiers Grand Est (CULTURE)
039 Convention réservation lits multi accueils d’Art Sur Meurthe (PETITE ENFANCE)
040 Modification tarifs groupes adultes (TOURISME)

Conseil Communautaire du 24 JUIN 2013 à Champenoux

Les délibérations suivantes ont été prises

041 Chèques déjeuners (COMMANDE PUBLIQUE)
042 Modifications budgétaires (FINANCES LOCALES)
043 Modifications budgétaires (FINANCES LOCALES)
044 Dépenses imprévue Budget eau et principal (FINANCES LOCALES)
045 Modifications budgétaires « Eau » (FINANCES LOCALES)
046 Demande subv. Multi accueil et annexe MDS (FINANCES LOCALES)
047 Création régies (FINANCES LOCALES)
048 Cumul taux CFE non utilisés (FINANCES LOCALES)
049 Convention mise à disposition personnel Communauté de Communes (FONCTION PUBLIQUE)
050 Renouvellement contrat chargé de mission transport (FONCTION PUBLIQUE)
051 Prise en charge levées supplémentaires communes (ENVIRONNEMENT)
052 Rapport annuel déchets 2012 (ENVIRONNEMENT)
053 Rapport annuel eau 2012 (EAU)
054 Rapport annuel assainissement 2012 (ASSAINISSEMENT)
055 Rapport annuel assainissement non collectif 2012 (ASSAINISSEMENT)
056 Etude hydraulique Cerville-Buissoncourt (HYDRAULIQUE)
057 Plan épandage Step Amezule Basse (EAU/ASSAINISSEMENT)
058 Demande subv assainissement Champenoux (ASSAINISSEMENT)
059 Demande subv assainissement Bouxières (ASSAINISSEMENT)
060 Demande subv assainissement Eulmont (ASSAINISSEMENT)
061 Prix de l’eau Sornéville (EAU)
062 Indemnité perte de récolte (ASSAINISSEMENT)
063 Avenant assainissement Drouville (ASSAINISSEMENT)
064 Reconduction atelier informatique séniors (ACTION SOCIALE)
065 Reconduction contrat brouillards de Bruges (ACTION SOCIALE)
066 Avenant MOE Annexe MDS (TOURISME)
067 Demande de subv FIPD Vidéo surveillance MDS (TOURISME)
068 Validation annexe culturelle MDS (TOURISME)
069 Convention partenariat RAM Seille et Mauchère (PETITE ENFANCE)
070 Validation avant projet multi accueil HARAUCOURT (PETITE ENFANCE)
071 Attribution subv amicale Buissoncourt (CULTURE)
072 Attribution subv Bouxières Evasions (CULTURE)

Conseil Communautaire du 25 SEPTEMBRE 2013 à Moncel-sur-Seille

Les délibérations suivantes ont été prises

073 OUVERTURE CREDITS BUDGETAIRES FINANCES LOCALES
074 ECRITURES ORDRE BUDGETAIRE FINANCES LOCALES
075 MISE EN NON VALEUR CREANCE OM FINANCES LOCALES
076 DEPENSES IMPREVUES BP ET ASST FINANCES LOCALES
077 REMBOURSEMENT DEGATS RUE CASTELNAU FINANCES LOCALES
078 PRISE EN CHARGE FRAIS DE COLLOQUE FINANCES LOCALES
079 CONVENTION ASSISTANCE TECHNIQUE STEP COMMANDE PUBLIQUE
080 CHOIX DELEGATAIRE DSP EAU
081 AVENANT BOUXIERES AUX CHENES ASSAINISSEMENT
082 ZONAGE BUISSONCOURT ASSAINISSEMENT
083 SUBVENTION FIPDPOUR VIDEOSURVEILLANCE STEP EAU
084 EXTENSION CHEMIN « REGIPE» REMEREVILLE EAU /ASSAINISSEMENT
085 AVENANT HARAUCOURT ASSAINISSEMENT
086 DONS ENTREPRISES POUR MANIFESTATOIN COMMANDE PUBLIQUE
087 CONVENTION RESERVATION LITS ART SUR MEURTHE PETITE ENFANCE

Conseil Communautaire du 16 DÉCEMBRE 2013 à Moncel-sur-Seille

Les délibérations suivantes ont été prises

107 CONVENTION DE RECOUVREMENT
108 DÉPENSES IMPRÉVUES BUDGETS ASSAINISSEMENT ET PRINCIPAL
109 MODIFICATION BUDGET PRINCIPAL
110 EXTENSION CHEMIN REGIPRE
111 REMBOURSEMENT D2GATS INONDATIONS
112 RENATURATION ROANNE
113 RENATURATION RUISSEAU MAZERULLES
114 ZONAGE EULMONT
115 CONVENTION CPIE 2014
116 CPIE : UN DRAGON DANS MON JARDIN
117 GRILLE TARIFAIRE RI 2014
118 GESTION DES DÉPÔTS SAUVAGES
119 CONVENTION COLLECTE DES TEXTILES
120 ATTRIBUTION SUBVENTION CORRIDA
121 CONVENTION CENTRES DE LOISIRS 2014
122 SUBVENTION ÉCOLE DE DE MUSIQUE 2014
123 TRANSPORT A LA DEMANDE
124 DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE TRANSPORT – CONSEIL GÉNÉRAL
125 DÉPENSES IMPREVUES126 OUVERTURE POSTE ADJOINT TECHNIQUE ASSAINISSEMENT

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